Il appartient au Sp de S'assurer de Cette Inscription au Moment de la Saisine de la


De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. La MCSPD transmet, dès la notification du support (marché) ou validation de l'engagement juridique dans Chorus, les numéros longs et courts Chorus au SP. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
Cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJS et du MESRI entre le service de modernisation des systèmes d'information des ressources humaines et le service de l'action administrative et des moyens
MENA2118692X(source BOEN)
mise à disposition
08 Juillet 202108/07/2021
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. La MCSPD transmet, dès la notification du support (marché) ou validation de l'engagement juridique dans Chorus, les numéros longs et courts Chorus au SP. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
Direction des sports
MENA2118689X(source BOEN)
mise à disposition
08 Juillet 202108/07/2021
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. La MCSPD transmet, dès la notification du support (marché) ou validation de l'engagement juridique dans Chorus, les numéros longs et courts Chorus au SP. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Il appartient au CSP de s'assurer de l'envoi des engagements juridiques dans Chorus pour avis ou visa du contrôleur budgétaire, tel que prévu
en application de l'arrêté du
26 décembre 2013
modifié
Groupe:
Cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJS et du MESRI entre la direction du numérique pour l'éducation et le service de l'action administrative et des moyens
MENA2118688X(source BOEN)
mise à disposition
08 Juillet 202108/07/2021
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. La MCSPD transmet, dès la notification du support (marché) ou validation de l'engagement juridique dans Chorus, les numéros longs et courts Chorus au SP. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
Cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJS et du MESRI entre la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative et le service de l'action administrative et des moyens
MENA2118686X(source BOEN)
mise à disposition
08 Juillet 202108/07/2021
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et le service de l'action administrative et des moyens
ESRA1900290X(source BOESR)
mise à disposition
25 Novembre 201925/11/2019
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
Cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI
MENA1900342X(source BOEN)
mise à disposition
10 Octobre 201910/10/2019
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
Sous-direction de la gestion des ressources humaines pour l'administration centrale, la mission des achats et la mission Centre de services partagés dépenses
MENA1900228X(source BOEN)
mise à disposition
04 Juillet 201904/07/2019
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
Sous-direction de la logistique de l'administration centrale, la mission des achats et la mission Centre de services partagés dépenses
MENA1900227X(source BOEN)
mise à disposition
04 Juillet 201904/07/2019
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
Cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI
MENA1900226X(source BOEN)
mise à disposition
04 Juillet 201904/07/2019
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
Direction générale des ressources humaines et le service de l'action administrative et des moyens
MENA1900225X(source BOEN)
mise à disposition
04 Juillet 201904/07/2019
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
Cadre d'une organisation financière partagée avec un service facturier du MENJ et du MESRI
MENA1900223X(source BOEN)
mise à disposition
04 Juillet 201904/07/2019
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance et le service de l'action administrative et des moyens
MENA1900222X(source BOEN)
mise à disposition
04 Juillet 201904/07/2019
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
Direction générale de l'enseignement scolaire et le service de l'action administrative et des moyens
MENA1900221X(source BOEN)
mise à disposition
04 Juillet 201904/07/2019
De: Il appartient au SP de s'assurer de cette inscription au moment de la saisine de la Mission
des achats s'agissant des marchés, bons de commande ou tout autre acte de dépense supérieur au seuil de visa ou d'avis, ou avant la transmission de la demande d'achats à la MCSPD. L'absence d'un acte dans les documents de programmation suspend le délai de visa du contrôleur budgétaire ministériel jusqu'à intégration de la dépense dans les documents de programmation
Objet:
ou transmis aux SP, chargés de l'envoi dématérialisé aux fournisseurs
Groupe:
Direction générale de la recherche et de l'innovation et le service de l’action administrative et des moyens
ESRA1900138X(source BOESR)
mise à disposition
19 Mars 201919/03/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.